Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERE FRANCE LE PLAISIR AU NATUREL
LA BISCOTTE SAINT-MICHEL

Numéro de dépôt :
1749965
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/1999
CERE FRANCE LE PLAISIR AU NATUREL de LA BISCOTTE SAINT-MICHEL

Présentation de la marque CERE FRANCE LE PLAISIR AU NATUREL

Déposée le 8 juin 1989 par LA BISCOTTE SAINT-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERE FRANCE LE PLAISIR AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA BISCOTTE SAINT-MICHEL, domicilié(e) Société Anonyme, 4, rue de la Johardière, Zone Industrielle Légère, 44800 SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE & PHELIP - France.

La marque CERE FRANCE LE PLAISIR AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERE FRANCE LE PLAISIR AU NATUREL est expirée depuis le 8 juin 1999.

LA BISCOTTE SAINT-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTES ST MICHEL , BISCOTTES ST MICHEL , CEREFRANCE , CRAQUANT LE PAIN GRILLE , LES CRAQ'ORS , (Marque figurative) , CRAQUANTE LA BISCOTTE , St. Michel , MICHELAINE


LA BISCOTTE SAINT-MICHEL - Société Anonyme, 4, rue de la Johardière, Zone Industrielle Légère, 44800 SAINT-HERBLAIN - France


le Cabinet HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Produits alimentaires diététiques en particulier à base de céréales à l'exception des produits alimentaires diététiques à usage médical

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.